Fonctionnement de la Bibliothèque

Textes officiels et liens légaux concernant l'homologation,la réglementation,le permis de conduire ..., les fédérations de CC

Fonctionnement de la Bibliothèque

Messagede Administrateur » 17 Aoû 2011, 15:45

Dans cette rubrique sont regroupés des textes de loi et règlementation que nous avons jugé utile de rappeler et qui nous concernent tout particulièrement.
Si les sujets sont verrouillés, excepté celui ci, c'est parce que ces textes sont indiscutables même si certains sont "interprétables" mais ce n'est alors pas le sujet ni l'objet de cette bibliothèque.
Dans chaque sujet ouvert apparaît la référence du texte en question parce qu'encore une fois, en matière de loi et réglementation, il n'y a pas de place pour l'a peu près ou l'imprécision.
Si vous remarquiez que des nouveaux textes ou mises à jour de réglementations pouvaient faire l'objet d'une citation dans cette rubrique, n’hésitez pas à nous le faire savoir.
Toutes vos remarques sont également les bienvenues.
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Rappel du Fonctionnement de la Bibliothèque

Messagede Administrateur » 15 Juin 2012, 21:51

Durant ces 12 derniers mois, j'ai alimenté à votre intention la bibliothèque qui comporte maintenant une foule de textes plus utiles les uns que les autres.

N'hésitez pas à la consulter, vous y trouverez certainement la réponse à de nombreuses questions et n'hésitez pas à nous interroger si un sujet digne d'intérêt m'avait échappé, je tenterai de faire les recherches nécessaires avec, comme toujours, toutes les références indispensables à l'appui.

A ce jour, les sujets qu'elle comporte ont été consultés plus de 5200 fois, ce qui dénote son utilité.

Certains arrivent même en tête des recherches Google et sont référencés par des sites confrères, par exemple VASP NON SPEC

Chez les Barbares, entre deux mirabelles, on sait aussi apporter avec le plus grand sérieux notre écot au monde des CCPL !!!

Administrateur a écrit:Dans cette rubrique sont regroupés des textes de loi et règlementation que nous avons jugé utile de rappeler et qui nous concernent tout particulièrement.
Si les sujets sont verrouillés, excepté celui ci, c'est parce que ces textes sont indiscutables même si certains sont "interprétables" mais ce n'est alors pas le sujet ni l'objet de cette bibliothèque.
Dans chaque sujet ouvert apparaît la référence du texte en question parce qu'encore une fois, en matière de loi et réglementation, il n'y a pas de place pour l'a peu près ou l'imprécision.
Si vous remarquiez que des nouveaux textes ou mises à jour de réglementations pouvaient faire l'objet d'une citation dans cette rubrique, n’hésitez pas à nous le faire savoir.
Toutes vos remarques sont également les bienvenues.
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