douanes: redevance tsvr ?

Re: douanes: redevance tsvr ?

Messagede PF » 08 Juin 2017, 20:28

Bravo et merci, Offtaps, pour tes recherches.
Tous ces textes vont dans le même sens, un poids lourd classé "caravane" ne doit pas payer la taxe à l'essieu.
Mais il n'est pire sourd que celui qui ne veut pas entendre.
Et l'administration des douanes fait la sourde oreille, malgré tous les textes qu'on leur présente.
Alors, que faire ?
Aller faire une procédure au tribunal administratif ?
Qui s'y colle ?
Pas moi, en tout cas, ce n'est plus de mon âge.
Allez les jeunes ....
N'est pas Barbare qui veut.
Mais chacun peut vouloir un camping car, poids lourd, frigo, vl, us, 4x4, camion, car, bus, bateau, aménageur ou non .
Aménager, transformer, construire un CCPL, c'est le but de l'Atelier des Barbares.
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Re: douanes: redevance tsvr ?

Messagede lion76 » 08 Juin 2017, 21:37

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C'est vrai qu'il y a du ménage a faire.......et il n'y a pas que dans ce domaine.
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