La taxe à l'essieu

Re: La taxe à l'essieu

Messagede arnaudb12 » 19 Déc 2013, 10:09

Griiinnnngggggggggg..... icon_twisted.gif
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Re: La taxe à l'essieu

Messagede denis » 19 Déc 2013, 19:29

la route 29 a écrit:donc meme en vasp m1,faut payer une taxe a l'essieux????


VASP M1, c'est VASP caravane
VASP non spec, ce n'est pas un M1 mais un N1, ou N2, ou +
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Re: La taxe à l'essieu

Messagede PF » 21 Déc 2013, 18:14

denis a écrit:VASP M1, c'est VASP caravane
VASP non spec, ce n'est pas un M1 mais un N1, ou N2, ou +


Le texte est là viewtopic.php?f=20&t=779
N'est pas Barbare qui veut.
Mais chacun peut vouloir un camping car, poids lourd, frigo, vl, us, 4x4, camion, car, bus, bateau, aménageur ou non .
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Re: La taxe à l'essieu

Messagede mathbac » 22 Déc 2013, 10:04

Salut Stan,

Ton camion est en VASP NSPEC, mais est ce qu'il est en N ou M1 a la rubrique J ?
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Re: La taxe à l'essieu

Messagede stan-55 » 22 Déc 2013, 12:42

dans la ligne j , il n'y a rien d'inscrit
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Re: La taxe à l'essieu

Messagede mathbac » 22 Déc 2013, 14:05

Donc il n'apparaît nul part que le genre CE est N 1, 2 ou 3 ?

La ligne J est très importante,car c'est la classification en transport marchandise ou transport de personne.

Si c'est le cas, tu peux demander la rectification sur ta carte grise et le remboursement des taxes trop perçues.....probablement.

Je tiens ces infos d'un autre forum, je me dois de citer mes sources. Le travail de recherche par ce membre ( cricri1333)est très pointue.

Je ne sais pas si je suis autorisé à mettre la source ( le nom du forum en question ici)?
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Re: La taxe à l'essieu

Messagede PF » 22 Déc 2013, 14:09

mathbac a écrit:Je ne sais pas si je suis autorisé à mettre la source ( le nom du forum en question ici)?


Oui, sans problème.
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Re: La taxe à l'essieu

Messagede PF » 22 Déc 2013, 14:12

Sur la carte grise du nouveau CC de Nounours, il est bien noté VASP CARAVANE, mais pas M1.
N'est pas Barbare qui veut.
Mais chacun peut vouloir un camping car, poids lourd, frigo, vl, us, 4x4, camion, car, bus, bateau, aménageur ou non .
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Re: La taxe à l'essieu

Messagede mathbac » 22 Déc 2013, 14:18

PF a écrit:
mathbac a écrit:Je ne sais pas si je suis autorisé à mettre la source ( le nom du forum en question ici)?


Oui, sans problème.


http://www.mantruck-aventure.com/t481-c ... s-vehicles

Voilà ma source.
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Re: La taxe à l'essieu

Messagede mathbac » 22 Déc 2013, 14:20

PF a écrit:Sur la carte grise du nouveau CC de Nounours, il est bien noté VASP CARAVANE, mais pas M1.


C'est bien le problème, cette ligne devrait être remplie, soit il est N et donc classé comme transport de marchandise, soit il est M 1 et c'est un transport de personne. Les taxes ne sont pas les mêmes.
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