places assises homologuées

places assises homologuées

Messagede lowlive » 13 Aoû 2014, 10:51

bonjours,
je viens de me présenté
mais je reprécise ici mon projet :

Nous sommes en train d'aménager un camion frigo
(volvo fm7 290 ch 1er mise en circulation 27 07 2000)
2 places assises
caisse chéreau 9,6 m de long
6 X 2 26 tonnes

Le projet, avec ma femme,
est de faire réceptionner ce camion à la dreal pour avoir
une carte grise VASP camping car avec 6 places assises
autorisées en circulation.

j'ai contacté 2 drealman:
l'un m'a expliqué qu'il était impossible de faire passer un véhicule
de 2,6m de large en camping car, puisque seul les camions frigo
sont autorisé à faire cette largeur.
ce meme drealman m'a aussi expliqué que pour avoir des places assises dans la caisse,
cela implique un control destructif (crash test)


j'étai dégouté, puis ma chère et tendre m'a conseillé de contacter un autre drealman

ce deuxième drealman m'a expliqué qu'un véhicule usagé (qui a été mis en circulation)
qui fait 2,6m d'origine, peut changer d'état (passer en VASP camping car par exemple)
Une note est parue à ce sujet, il m'a précisé qu'il est sur de ce qu'il me dit
mais n'a pas pu prendre le temps de chercher la référence de cette note.

j'étai déja rassuré, et j'ai donc attaqué sur le deuxième sujet qui me préoccupe:
les places assises.
est-il possible, avec un véhicule du 27 07 2000,
d'installer des places assises homologuées route, inscrite sur la carte grise VASP CC ?

le drealman m'a dit que c'était possible, tant que c'était réalisé dans les règles de l'art,
pas forcément par un professionnel, et qu'il fallait pouvoir prouver comment
cela a été réalisé.Pour connaitre les détails, il m'a dit d'aller voir l'article du 5 dec 1996
et comme tout le monde, je n'ai rien compris !

voila donc pourquoi je demande de l'aide pour répondre à mes questions :

j'ai une banquette GRUAU 4 places avec ceintures ventrales
fixation sur plancher plat (je l'ai acheté sur le bon coin)
cette bauquette est en 3 parties :
le socle de fixation / l'assise avec les ceinture de sécurité incorporées / le dossier avec apuis tete

- puis je fixer cette banquette dans la caisse frigorifique face à la route (dans le respect des normes afnor...) ?
quand je dit fixer, je veux dire aller chercher le chassis du camion, sans percer ni souder,
avec des tiges filetées ,plaque et boulons en acier 10/10, faire du costaud de chez costaud.

- puis je fixer cette meme banquette, de la meme façon, dos à la route, contre la parois avant de la caisse coté cabine ?
pour une question d'aménagement, cette solution serait pour moi la meilleure.

- suis je obligé, dans les deux cas, d'avoir un passage caisse cabine (d'au moins 2500 cm2 avec un coté de l'ouverture
d'au moins 45 cm) qui puisse servir de sortie de secoure ?
le problème est que si je fixe la banquette dos à la route,
le dossier de la banquette va obstruer le passage en question.

- si je dispose d'autre sorties de secoure dans la caisse
( grandS lanterneauX, grandeS fenetreS réparties sur les 4 cotés, porte d'entrés )
le passage caisse cabine peut il etre remplacé par
un interphone bloqué dans les deux sens et deux fenetres faces à faces
(une dans la caisse juste au dessus du dossier de la banquette,
l'autre dans la face arrière de la cabine, à l'emplacement prévu à cet effet)
je précise que j'ai l'autorisation constructeur pour faire une ouverture (environ 40 X 90 cm)
dans l'arrière de la cabine.


Voila tout à ce sujet
désolé pour la longueur du message
mais je préfère etre précis pour que quelqu'un puisse me répondre
de façon efficace.
Je dois dire que j'admire l'investissement de certains,
que je remercie d'avance en espérant leur réponse.

le 2 eme drealman m'a redonné espoir, mais je ne sais toujours pas comment organiser
l'agencement de la maison, je ne trouve pas les infos, je tourne en rond dans l'ocean du net
et je deviens doux dingue à force de me noyer.
j'attend qu'un truc, c'est de pouvoir finir mes plans, pour arreter l'ordi et attaquer...
les vrais travaux, AVEC MES OUTILS !
Merci d'avance

olivier et cécile, et bientot pitchoune...
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Re: places assises homologuées

Messagede levieux57 » 13 Aoû 2014, 11:31

voici la réponse:
viewtopic.php?f=20&t=789
bienvenue chez les doux dingues des maisons à roulettes,
ta page présentation n'est pas affiché dans la rubrique concernée,
c'est pas grave.
à plus dans l' bus
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Re: places assises homologuées

Messagede PF » 13 Aoû 2014, 13:07

Salut lowlive, bienvenue chez les Barbares.

Concernant la caisse frigo, levieux t'a déjà mis le lien, effectivement, c'est le 2° Drealman qui a raison.
C'est net et précis.

Les places assises, c'est un vieux débat.
En fait, c'est à la discrétion du Drealman.
Tu as la chance de tomber sur quelqu'un d'ouvert, garde le.
Face à la route, ce sont les exigences les plus courantes.
C'est dans le guide Afnor, mais ça sort de quel texte officiel ?
As tu plus de précisions sur les références de ce texte ?
Le numéro de cet article ?
Je ne le connais pas.

Concernant ce passage cabine/cellule, là aussi, les textes sont flous, c'est selon l'interprétation du Drealman.

Concernant les issues de secours, elles sont obligatoires de toute façon s'il y a places assises dans la cellule durant les déplacements (et uniquement dans ce cas).
De même pour les angles saillants des meubles qui doivent être arrondis.
Là c'est le guide Afnor qui donne les règles.
N'est pas Barbare qui veut.
Mais chacun peut vouloir un camping car, poids lourd, frigo, vl, us, 4x4, camion, car, bus, bateau, aménageur ou non .
Aménager, transformer, construire un CCPL, c'est le but de l'Atelier des Barbares.
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Re: places assises homologuées

Messagede lowlive » 15 Aoû 2014, 11:16

bonjour les barbares
merci pour l'acueil et les réponses

pf comme tu le dit
je crois que la meilleur solution est d'en parler direct avec un drealman bien luné
qui puisse interpréter les textes dans le bon sens

sinon l'article relatif aux places assises
c'est celui du 5 decembre 1996


le voici
JORF n°294 du 18 décembre 1996 page 18622



ARRETE
Arrêté du 5 décembre 1996 relatif aux ceintures et systèmes de retenue, aux ancrages des ceintures de sécurité, à la résistance des sièges et de leurs ancrages et aux appuis-tête dans les véhicules à moteur

NOR: EQUS9601181A
Le ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme,
Vu la directive 70/156/CEE du Conseil du 6 février 1970 concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives à la réception des véhicules à moteur et de leurs remorques, modifiée en dernier lieu par la directive 96/27/CE du Parlement européen et du Conseil du 20 mai 1996 ;
Vu la directive 74/408/CEE du Conseil du 22 juillet 1974 relative à l'aménagement intérieur des véhicules à moteur (résistance des sièges et de leur ancrage), modifiée en dernier lieu par la directive 96/37/CE de la Commission du 17 juin 1996 ;
Vu la directive 76/115/CEE du Conseil du 18 décembre 1975 relative aux ancrages des ceintures de sécurité des véhicules à moteur, modifiée en dernier lieu par la directive 96/38/CE de la Commission du 17 juin 1996 ;
Vu la directive 77/541/CEE du Conseil du 28 juin 1977 relative aux ceintures de sécurité et aux systèmes de retenue des véhicules à moteur, modifiée en dernier lieu par la directive 96/36/CE de la Commission du 17 juin 1996 ;
Vu la directive 78/932/CEE du Conseil du 16 octobre 1978 concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux appuis-tête des sièges des véhicules à moteur ;
Vu le règlement no 14, annexé à l'accord de Genève du 20 mars 1958 modifié concernant l'adoption de prescriptions techniques uniformes applicables aux véhicules à roues, aux équipements et aux pièces susceptibles d'être montés ou utilisés sur un véhicule à roues et les conditions de la reconnaissance réciproque des homologations délivrées conformément à ces prescriptions,
portant prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne les ancrages des ceintures de sécurité, modifié en dernier lieu par sa série 03 d'amendements ;
Vu le règlement no 16, annexé à l'accord du 20 mars 1958 susvisé, portant prescriptions uniformes relatives à l'homologation des ceintures de sécurité et des systèmes de retenue pour les occupants adultes des véhicules à moteur, modifié en dernier lieu par sa série 04, supplément 6, d'amendements ;
Vu le règlement no 17, annexé à l'accord du 20 mars 1958 susvisé, portant prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne les sièges, leur ancrage et les appuis-tête, modifié en dernier lieu par sa série 04, supplément 4, d'amendements ;
Vu le règlement no 80, annexé à l'accord du 20 mars 1958 susvisé, portant prescriptions uniformes relatives à l'homologation de sièges de véhicules de grandes dimensions pour le transport de voyageurs et de ces véhicules en ce qui concerne la résistance des sièges et des ancrages ;
Vu le code de la route, et notamment ses articles R. 104 et R. 105 ;
Sur la proposition du directeur de la sécurité et de la circulation routières,
Arrête :

Art. 1er. - Les véhicules des catégories internationales suivantes doivent être conformes aux dispositions de la directive 74/408/CEE susvisée telle que modifiée en dernier lieu par la directive 96/37/CE susvisée, de la directive 76/115/CEE telle que modifiée en dernier lieu par la directive 96/38/CE susvisée et de la directive 77/541/CEE susvisée telle que modifiée en dernier lieu par la directive 96/36/CE susvisée, compte tenu de leurs champs d'application respectifs et dans les conditions fixées dans le tableau ci-dessous :


......................................................

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0294 du 18/12/96 Page 18622 a 18623
......................................................




Art. 2. - Les sièges de seconde monte destinés aux véhicules réceptionnés selon l'annexe III de la directive 74/408/CEE susvisée, telle que modifiée en dernier lieu par la directive 96/37/CE susvisée, et vendus à compter du 1er octobre 1999 doivent être conformes aux dispositions de ladite directive.

Art. 3. - Pour l'application des articles 1er et 2 du présent arrêté, on considérera que :
- les dispositions du règlement no 14 susvisé sont équivalentes à celles de la directive 76/115/CEE susvisée, à l'exception de ses dispositions relatives au nombre minimal et à l'emplacement des points d'ancrage dans les véhicules des catégories M2 et M3 ;
- les dispositions du règlement no 16 susvisé sont équivalentes à celles de la directive 77/541/CEE susvisée, à l'exception de ses dispositions relatives à l'installation des ceintures de sécurité ;
- les dispositions du règlement no 17 susvisé sont équivalentes à celles de l'annexe II de la directive 74/408/CEE susvisée, à l'exception, le cas échéant, de son paragraphe 3.3.3 et des hauteurs d'appui-tête pour les sièges arrière ;
- les dispositions du règlement no 80 susvisé sont équivalentes à celles de l'essai 1 de l'appendice 1 et des appendices 2 à 5 de l'annexe III de la directive 74/408/CEE susvisée.

Art. 4. - Conformément aux dispositions de l'annexe XI de la directive 70/156/CEE susvisée, les dispositions de l'article 1er du présent arrêté ne s'appliquent, en ce qui concerne les véhicules à moteur aménagés en auto-caravanes, qu'aux sièges prévus pour un usage normal lorsque le véhicule circule sur route.
Les places arrière des véhicules à moteur aménagés en auto-caravanes dont le poids total autorisé en charge excède 2,5 tonnes peuvent dans tous les cas n'être munies que de deux points d'ancrage et de ceintures sous-abdominales. En outre, si ces véhicules sont construits en plusieurs étapes, ils peuvent ne répondre qu'aux dispositions des directives 74/408/CEE, 76/115/CEE et 77/541/CEE susvisées applicables aux véhicules de catégorie N de même poids total autorisé en charge.
Les appuis-tête séparés installés au-dessus des places arrière des véhicules à moteur aménagés en auto-caravanes sont dispensés des prescriptions de l'annexe II de la directive 74/408/CEE susvisée et de celles de la directive 78/932/CEE susvisée.

Art. 5. - Les ancrages de ceintures de sécurité des places arrière des véhicules à moteur de catégorie N construits en plusieurs étapes et aménagés en double cabine ou cabine approfondie pourront, compte tenu des caractéristiques de conception et de construction propres à ces véhicules, ne pas être conformes à certaines dispositions de la directive 76/115/CEE susvisée, notamment en ce qui concerne leur résistance et leur emplacement,
pourvu que le nombre minimal d'ancrages requis soit respecté.

Art. 6. - Aux fins des réceptions nationales par type et à titre isolé des véhicules de catégorie M3, les ancrages des sièges seront considérés comme répondant aux dispositions des paragraphes 4.1 et 4.2 de l'annexe III de la directive 74/408/CEE susvisée dès lors que les ancrages de ceintures sont placés directement sur les sièges et que ces ancrages de ceintures répondent aux prescriptions de la directive 76/115/CEE susvisée, le cas échéant avec la dérogation prévue au point 5.5.4 de l'annexe I de cette directive.

Art. 7. - Pour les véhicules de catégorie M2 de poids total autorisé en charge excédant 3,5 tonnes et de catégorie M3 réceptionnés par type avant le 1er octobre 1998, la conformité aux dispositions de l'article 1er du présent arrêté sera présumée, sous la responsabilité du constructeur, dès lors que les sièges et leurs ancrages seront conformes aux dispositions du règlement no 80 susvisé et seront munis de ceintures à deux ou trois points homologuées conformément aux dispositions du règlement no 16 susvisé, sans vérification, lors de la réception des ancrages de ceintures, ni de la compatibilité entre les sièges et les ceintures (détermination du nombre de points et prescriptions pour l'installation des sièges), ni, le cas échéant, du système de retenue lui-même.

Art. 8. - Aux fins des réceptions à titre isolé de véhicules usagés dépourvus de carte grise, les exigences applicables au titre des ancrages de ceintures de sécurité, de la résistance des sièges et de leur ancrage et des ceintures de sécurité et systèmes de retenue sont les suivantes :
- exigences applicables aux véhicules mis pour la première fois en circulation à la date de la réception, dans le cas des autocars ;
- exigences applicables à la date de première mise en circulation présumée ou avérée du véhicule à réceptionner, pour les autres véhicules.

Art. 9. - Aux fins des réceptions prévues aux articles R. 106 à R. 109-9 du code de la route, les pièces utilisables pour l'évaluation de la conformité des véhicules aux dispositions des articles 1er à 8 du présent arrêté sont les suivantes :
1. Véhicules complets ou incomplets :
- aux fins de la réception CE par type : certificats de réception CE ou certificats d'homologation ECE ;
- aux fins de la réception nationale par type : les pièces indiquées ci-dessus, ou procès-verbaux d'essais délivrés par les laboratoires agréés par les Etats membres de l'Union européenne ou partie à l'accord instituant l'Espace économique européen en application de l'article 14 et de l'annexe IV, points 15, 19, 31 et 38 de la directive 70/156/CEE susvisée, ou vérification directe par l'agent chargé de la réception dans les cas de l'annexe IV de la directive 74/408/CEE ne nécessitant pas d'essai ;
- aux fins de la réception à titre isolé : pièces indiquées ci-dessus, ou attestation du constructeur comparant le véhicule avec un type déjà réceptionné.
2. Véhicules complétés (aménagés en plusieurs étapes) :
- pièces afférentes à la réception du véhicule incomplet de base dans la mesure où sa conformité aux dispositions des articles 1er à 8 est préservée, en tout ou partie, lors de son aménagement ;
- pièces complémentaires aux précédentes, et afférentes au véhicule complété tirées de la liste du 1 ci-dessus.

Art. 10. - Les dispositions suivantes sont abrogées à compter du 1er octobre 1999 :
- arrêté du 17 mai 1977 relatif à la résistance des sièges arrière repliables ou démontables des voitures particulières ;
- arrêté du 23 septembre 1982 relatif à l'ancrage des ceintures de sécurité pour les occupants adultes des véhicules à moteur ;
- arrêté du 24 septembre 1982 relatif aux ceintures de sécurité pour les occupants de taille adulte des véhicules à moteur.

Art. 11. - Le directeur de la sécurité et de la circulation routières est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 5 décembre 1996.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur de la sécurité

et de la circulation routières,

A. Bodon






vous remarquerez surement que c'est pas trés clair comme langage

je suis en train d'essayer de traduir, mais c'est pas gagné

en tout cas, merci pour tout

à bientot les barbares !!!
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Re: places assises homologuées

Messagede lowlive » 15 Aoû 2014, 11:27

aussi pour les issues de secour, de toute manière, il va y avoir des grandes fenetres homologuée (seitz) un peu partout
avec aussi des lanterneaux ... donc pas de souci pour ça

faut juste que j'en parle avec un bon drealman

j'en connais un, mais il est trop loin de chez moi
et il m'a fait comprendre que c'est pas le moment de lui prendre trop de temps
en septembre il serat plus dispo pour moi
mais là, ses collègues sont en vacances...

voila !!

à bientot et merci !!
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Re: places assises homologuées

Messagede PF » 15 Aoû 2014, 12:33

lowlive a écrit:
vous remarquerez surement que c'est pas trés clair comme langage

je suis en train d'essayer de traduire, mais c'est pas gagné



Effectivement, il y fort à faire pour sortir quelque chose de clair de tout ça.
Il faut rechercher tous les articles, toutes les annexes, et analyser l'ensemble.
Pas étonnant que les Drealman ne s'y retrouvent pas et interprètent différemment.
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Re: places assises homologuées

Messagede reivax » 15 Aoû 2014, 14:27

Oui c'est un peu le casse tête.

L'article 8 semble intéressant, a fouiner.
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Re: places assises homologuées

Messagede lowlive » 01 Oct 2014, 00:43

salut !
ça fait quelque temps, et j'ai fini par trouver un dreal man qui a de la bouteille et du temps.
du coup, il m'a expliqué tout simplement que pour avoir des places assises homologuées dos à la route,
rien de plus simple:
prévoir des places assises d'au moins 43 CM d large (si mes souvenir sont exact)
les meubles autour ne doivent pas avoir d'angle saillant et doivent etre protégés avec des bandes de cahoutchou anti choc

et le plus important
pour tout véhicule mis en circul avant 2007

NE SURTOUT PAS METTRE DE CEINTURE DE SECU

si celles-ci sont présentes lors de la RTI, elles devront etre homologuées, et là c'est compliqué.
mais si il n'y en a pas, aucun souci pour les homologuer.

aprés, il ne faut pas oublier qu'il faut des sorties de secour partout, ainsi qu'une communication visuelle et auditive "mécanique" avec la cabine
(au moins un trou, sinon un passage caisse cabine obligatoire)

voila le fin mot de l'histoire
beaucoup de questions pour une finalité si simple...
à bon entendeur.... je m'en vais fouiner voir comment on pose des baies et lanterneau seitz avec des épaisseur de 11 ou de 6 CM ,et savoir dans quelle mesure on peu s'amuser à couper les renforts de la caisse sans risquer que celle-ci
ne s'écroule
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Re: places assises homologuées

Messagede jano » 01 Oct 2014, 10:45

bonjour si tu fait un passage entre la cabine et la caisse demande au constructeur du véhicule l'autorisation de modifier le véhicule en expliquant ce que tu veut réaliser
ne me demandez plus mon age il change tout le temps
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Re: places assises homologuées

Messagede PF » 01 Oct 2014, 20:34

Merci Lowlive (c'est marrant, j'ai un tee shirt avec une grande inscription low live) pour l'information.
Un exemple de plus des différences d'interprétation d'un Drealman à l'autre.
N'est pas Barbare qui veut.
Mais chacun peut vouloir un camping car, poids lourd, frigo, vl, us, 4x4, camion, car, bus, bateau, aménageur ou non .
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